Mentions légales
Edition du site internet
Le site metz.lecodrive.com (ci-après « le Site ») est édité par la société PLACE AU VRAC (ci-
après « l’Editeur»),SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège
social est situé 27 Place du Quarteau 0372395422, daybyday.metz@gmail.com,
RCS 82114822800017
TVA intracommunautaire n° FR07821148228
Rédaction du site internet
Directeur de la publication : MELIN
Contact : daybyday.metz@gmail.com
Agence digitale : OSMOSIA
Contact marketing : Pierre CROISY - pcroisy@buk-factory.com
Contact technique : informatique@osmosia.org
Rédaction des mentions légales
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 28 rue des petites écuries, 75010 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com
Hébergeur du site internet
Le site est hébergé par OSMOSIA, SAS au capital de 308 502 euros, dont le siège
social est situé dont le siège social est situé Parc d’entreprises La Radio, route de
Paris – 28100 Dreux (01 84 73 07 05, contact@osmosia.org).
Cookies
Le Site peut collecter automatiquement des informations standards telles que Nom,
Prénom, Ville ciblée, Pays, Profession actuelle, Email, Téléphone, Âge, Date
d’ouverture souhaitée, Apport personnel, Informations complémentaires. Toutes les
informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume,
le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception
et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus
généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la
possibilité de visiter le Site en désactivant cette option dans les paramètres de votre
navigateur.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images
animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications
informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus
généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par
les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions
particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous
quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les
applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont
strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la
prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation
desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute
autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins,
sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de
l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités
et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable
directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas
les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation
écrite et préalable de l’Editeur.
Ces mentions légales ont été rédigées gratuitement sur le site
www.captaincontrat.com
Version : 1/01/2024